Dernière mise à jour : 11/07/2021
Domaines d'application
Ces mentions légales s’appliquent au domaine :
Ainsi qu’aux sous domaines suivants :
Edition
Droits d'auteur & de reproduction
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée
sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
« © Superbagnères la Pionnière, tous droits réservés »
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Crédits iconographiques
Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs.
La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.
Informations de contact
Superbagnères la pionnière
Liens
Le site histoire-superbagneres.fr propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de Superbagnères la Pionnière. Notre équipe n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.


© Superbagnères la pionnière 2016-2022 – tous droits réservés, pour plus d’informations consultez :
Mentions légales – Politique de Confidentialité – Politique de Cookies
Conformément à l’article L.122-4, du Code de la propriété intellectuelle, sont autorisées uniquement les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Toute représentation ou reproduction faite sans le consentement de l’auteur constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.